Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE FRANCE DEVENUE FOLLE
BELAICHE-DANINOS PAUL

Numéro de dépôt :
3751949
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
UNE FRANCE DEVENUE FOLLE de BELAICHE-DANINOS PAUL

Présentation de la marque UNE FRANCE DEVENUE FOLLE

Déposée le 6 juillet 2010 par BELAICHE-DANINOS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE FRANCE DEVENUE FOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est BELAICHE-DANINOS PAUL domicilié(e) Les HAUTS ARTEMES - 84560 - MENERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BELAICHE-DANINOS domicilié(e) LES HAUTS ARTÉMES - 84560 - MENERBES - France.

La marque UNE FRANCE DEVENUE FOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE FRANCE DEVENUE FOLLE est expirée depuis le 6 juillet 2020.

BELAICHE-DANINOS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LA JUSTICE DU BARON DE BATZ , LA REVOLUTION FRACASSÉE , LA FIN DES GEANTS , LA VENGANCE DU BARON DE BATZ


BELAICHE-DANINOS PAUL - Les HAUTS ARTEMES - 84560 - MENERBES - France


PAUL BELAICHE-DANINOS - LES HAUTS ARTÉMES - 84560 - MENERBES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Support d'enregistrement audio-visuel notamment chanson – opera.

Produit de l'imprimerie.

Education. Publication de livres. Production de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrement sonore et video.